Article 1 : Acceptation des Conditions

En utilisant ce site web, vous déclarez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies, qui font partie intégrante des Conditions. Home Comfort se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Article 2 : Description des Services

Home Comfort est une entreprise spécialisée dans le design d'intérieur et la rénovation d'espaces résidentiels et commerciaux en France. Nos Services comprennent, sans s'y limiter :

• Conception personnalis√©e d'int√©rieurs
• R√©novation compl√®te ou partielle de logements et de locaux professionnels
• Conseil en am√©nagement et d√©coration
• S√©lection et approvisionnement de mat√©riaux et mobiliers
• Gestion de projet et suivi de chantier
• Visualisations 3D et plans techniques

Les informations relatives à nos services fournies sur le site sont à titre indicatif et peuvent être sujettes à modification sans préavis. Nous nous efforäons de présenter nos offres avec la plus grande précision possible.

Article 3 : Compte Utilisateur et Sécurité

Certains aspects de nos Services peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion (identifiant et mot de passe) et de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité. Home Comfort ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage résultant d'un manquement à ces obligations.

Article 4 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, données et logiciels, est la propriété de Home Comfort ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois franäaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, vendre ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu du site sans notre autorisation écrite préalable.

Les marques, noms commerciaux et logos affichés sur le site sont des marques déposées ou non déposées de Home Comfort ou de tiers. Votre utilisation du site ne vous confère aucun droit sur ces marques.

Article 5 : Liens vers des Sites Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web de tiers qui ne sont ni contrôlés ni exploités par Home Comfort. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques des sites web de tiers. L'inclusion de ces liens ne constitue pas une approbation de notre part du contenu de ces sites. Nous vous encourageons à lire attentivement les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de tout site web tiers que vous visitez.

Article 6 : Exonération de Garantie

Les Services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité", sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Home Comfort décline toute garantie, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaäon. Home Comfort ne garantit pas que le site web ou les Services répondront à vos exigences, ou que leur fonctionnement sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou de virus.

Article 7 : Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Home Comfort, ses dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou autres pertes immatérielles, résultant de :

• Votre acc√®s ou votre incapacit√© √† acc√©der ou √† utiliser les Services ;
• Toute conduite ou contenu d'un tiers sur les Services ;
• Tout contenu obtenu √† partir des Services ; et
• L'acc√®s, l'utilisation ou la modification non autoris√©s de vos transmissions ou de votre contenu, que ce soit sur la base d'une garantie, d'un contrat, d'un d√©lit (y compris la n√©gligence) ou de toute autre th√©orie juridique, que Home Comfort ait √©t√© inform√© ou non de la possibilit√© de tels dommages.

Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation de responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, de sorte que les limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Article 8 : Indépendance des Clauses

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions des Conditions resteront en vigueur et de plein effet. L'incapacité de Home Comfort à exercer ou à faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Article 9 : Droit Applicable et Règlement des Différends

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France. Tout litige découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France. Home Comfort se réserve le droit de demander des mesures injonctives ou d'autres mesures équitables dans toute juridiction compétente.

"La qualité est dans le détail. Chez Home Comfort, nous mettons un point d'honneur à ce que chaque projet reflète l'élégance et le confort recherchés par nos clients."
— Monsieur Antoine Dubois, Fondateur de Home Comfort

Article 10 : Informations sur l'Entreprise

Home Comfort SAS

Siège Social : 14 Rue de la Paix, 75002 Paris, France

Tél : +33 2 32 74 42 54

Email : [email protected]

Numéro SIRET : 123 456 789 00012

Directeur de la publication : Monsieur Antoine Dubois

Tableau des Contacts Clés

Coordonnées des Services Home Comfort

Service	Responsable	Email	Téléphone
Support Client	Madame Sophie Martin	[email protected]	+33 1 43 36 11 44
Projets R√©novation	Monsieur Pierre Leclerc	[email protected]	+33 4 99 77 05 85
Design d'Int√©rieur	Madame Claire Bernard	[email protected]	+33 5 67 77 71 87

Article 11 : Informations sur les Cookies et Confidentialité

Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité . Pour comprendre comment nous utilisons les cookies, référez-vous à notre Politique de Cookies .

Article 12 : Accessibilité

Nous nous engageons à rendre nos Services accessibles à tous. Pour en savoir plus sur nos initiatives et les fonctionnalités d'accessibilité, veuillez consulter notre page dédiée à l' Accessibilité .